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1. Utilisation du site Web de VMS

Le site Web VMS et son contenu ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles. Vous pouvez voir, copier et imprimer ce contenu, tant que ce n'est pas à des fins commerciales, et tant que lors de la copie ou de l'impression, il est fait référence à la propriété de VMS sur le contenu. Sauf à des fins personnelles, le Contenu ne peut être modifié, reproduit, publié, transmis ou cédé sans l'autorisation écrite préalable de VMS.

2. Contenu

Le contenu est fourni « tel quel », c'est-à-dire sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. VMS fera ses meilleurs efforts concernant la qualité du Contenu de ce Site Web, mais ne garantit pas l'exactitude et l'intégralité de ce Contenu. VMS ne garantit pas non plus l'absence de virus ou d'autres éléments susceptibles de provoquer des perturbations dans vos systèmes d'information. Le contenu du site Web VMS peut être modifié par VMS à tout moment et sans préavis, bien que VMS ne soit pas tenu de les tenir à jour. VMS ne sera en aucun cas responsable des dommages, directs ou indirects, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site VMS.

3. Marques et droits d'auteur

Tous les noms commerciaux, marques, logotypes, textes, images et logiciels présents dans le Contenu sont, sauf mention contraire, la propriété de VMS ou de ses filiales, et sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle. Aucun droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur le site Web VMS ou son contenu n'est abandonné par les présentes conditions générales. Vous devez respecter à tout moment tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur le site Web de VMS, et son utilisation ou distribution non autorisée autorise VMS à exiger l'arrêt de cette pratique et à réclamer les dommages-intérêts correspondants.

4. Liens

Liens vers le Site VMS


La création d'un lien vers le Site VMS, que ce soit par un lien hypertexte ou tout autre moyen technique, nécessite l'autorisation écrite préalable de VMS.

5. Données personnelles

Votre simple accès au site VMS n'implique pas le stockage de données personnelles susceptibles de vous identifier. Les données que vous fournissez via l'un des formulaires du site Web VMS seront traitées conformément à la politique de confidentialité du site Web VMS ("Politique de confidentialité", disponible sur Politique de confidentialité ) et aux lois et réglementations espagnoles sur la protection des données personnelles.

6. Droit applicable

Ces termes et conditions sont régis par les lois françaises.

7. Données de contact et informations générales

Si vous avez des doutes ou des questions sur les conditions générales ou la politique de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter à tp@v-m-s.fr ayant son siège social à Athelia V, 390 avenue des rosiers, 13600 La Ciotat, et inscrite au registre du commerce des sociétés de Marseille.

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